Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAL
SODIMAC SA

Numéro de dépôt :
97684534
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque TRANSAL

Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIMAC domicilié(e) BP 8 SAINT-POTAN, 22550 MATIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque TRANSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAL est expirée depuis le 23 juin 2007.

SODIMAC a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT DE BEAUTE DE L'AUTOMOBILE , RAFAL , Ligne Bio , CENTRE ESTHETIQUE AUTO , sodimac constructions métalliques , sodimac machines agricoles , SODIMAC , ORCA , LIGNE BIO NAT , RENOV CAR


SODIMAC SA - BP 8 SAINT-POTAN, 22550 MATIGNON - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; épandeurs de fumier. Remorques agricoles. Véhicules agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.